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Réunion de Conseil Municipal du mardi 5 juin 2018 à 18h30

L’ordre du jour étant le suivant:

 

  • Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 Mars 2018 ;
  • Délégation au Maire pour les attributions définies par les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
  • Demande de subvention au Conseil Départemental – travaux d’aménagement de deux giratoires en centre-ville ;
  • Exonérations fiscales pour création d’une entreprise ;
  • Renouvellement de la convention d’adhésion avec la Fédération des Elus et Citoyens et Indépendants 2018 – 2019 ;
  • Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal ;
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique, maintien du paritarisme numérique et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités ;
  • Régularisation d’une erreur administrative sur la prime de responsabilité versée aux fonctionnaires occupant les fonctions de Directeur Général des Services ;
  • Création d’une cellule de veille – secteur des 3 Cités ;
  • Protocole de participation citoyenne ;
  • Espace Culturel « La Ferme Dupuich » Adhésion – Ciné Ligue – séances de cinéma ;
  • Contrat d’adhésion 2018 du portail documentaire appelé « Papyrus » de la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin ;
  • Questions diverses ;