Hôtel de ville : 42, rue Lefebvre | 62670 MAZINGARBE

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 4 DECEMBRE 2018

             à 18 heures 00 en Mairie, salle du Conseil Municipal (2ème  étage).

 

    L’ordre du jour étant le suivant :

  • Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 Septembre 2018 ;
  • Délégation au Maire pour les attributions définies par les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
  • Redevances scolaires pour l’année 2018-2019 ;
  • Décision modificative n° 1 ;
  • Subvention 2018 – Centre Social des Brebis de Mazingarbe ;
  • Tarifs des Centres de Loisirs Sans Hébergement : vacances d’Hiver du 11 au 22 Février 2019, vacances de Printemps du 08 au 19 Avril 2019 et vacances d’Automne du 21 au 31 Octobre 2019 ;
  • Tarifs des Centres de Loisirs sans Hébergement – vacances d’été du 08 au 26 Juillet et du 05 au 23 Août 2019 ;
  • Participation des familles au séjour sport d’hiver du 16 au 23 Février 2019 à Sorlin (Savoie) ;
  • Modification de tarifs d’adhésion au Centre Animation Jeunesse ;
  • Espace Culturel « La Ferme Dupuich » - participation gratuite aux stages et gratuité pour l’accès à 3 spectacles par an pour les personnes du C.C.A.S., C.A.J. et l’Accueil de Loisirs ;
  • Créance éteinte ;
  • Protection Sociale Complémentaire – volet prévoyance mandat et adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion du Pas-de-Calais ;
  • Modification de la durée du temps de travail d’agents titulaires suite au passage des centres de loisirs à la journée ;
  • Acquisition de parcelle non bâtie AP 173 – Rue Leblanc ;
  • Vente parcelle non bâtie AD 171p – Rue A. Dumas ;
  • Convention de rétablissement de voie entre la Municipalité et la SANEF ;
  • Convention Intercommunale d’attribution du logement ;
  • Cession d’un logement locatif social par la Société d’H.L.M. Maisons et Cités – 23 Rue Boileau ;
  • Cession d’un logement locatif social par la Société d’H.L.M. Maisons et Cités – 02 Place Dixmude ;
  • Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyages (SDAHGV) ;
  • Questions diverses ;