Hôtel de ville : 42, rue Lefebvre | 62670 MAZINGARBE

Ordre du jour du conseil municipal du 2 juillet 2020 :

  • Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020 ;
  • Vote du Budget Primitif 2020 ;
  • Subventions aux associations 2020 ;
  • Vote du Budget formation des élus et renouvellement de la convention d’adhésion avec la F.E.C.I. année 2020-2021 ;
  • Indemnité au Trésorier ;
  • Taux Taxe d’aménagement et exonération sur les Abris de Jardins ;
  • Instauration d’une taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles;
  • Tarification des Columbariums, Cavurnes, Concessions et Frais Divers ;
  • Demande de subvention – Amendes de Police « Travaux de sécurisation des abords de l’école France Pasteur » ;
  • Accès à la restauration scolaire pour le personnel communal ;
  • Création de postes dans le cadre du dispositif CUI – CAE – PEC ;
  • Fixation des tarifs de l’accueil de loisirs le mercredi et le service de garderie ;
  • Nouvelle application et modification des règlements intérieurs de la cantine scolaire, l’accueil périscolaire et les centres de loisirs ;
  • Désaffection et déclassement du domaine public communal ;
  • Convention de mise à disposition de services par la communauté d’agglomération Lens-Liévin pour la dématérialisation et la normalisation des documents d’urbanisme ;
  • Installation Classées – SAS MC Cain à Harnes ;
  • Elections des délégués au S.I.V.O.M. de la Gohelle ;
  • Commission Communale d’Accessibilité ;
  • Désignation du Représentant de la Fédération Départementale de l’Energie du Pas-de-Calais ;
  • Désignation du représentant Euralens ;
  • Désignation des représentants Commission Suivi de Site ;
  • Désignation du représentant Défense ;
  • Désignation du délégué de Groupement d’Associations d’Actions Sociales Artois-Gohelle ;
  • Désignation des représentants Relais Assistants Maternelles de Aix-Noulette :
  • Désignation du représentant au Comité National d’Actions Sociales ;
  • Questions diverses ;